AVIZ LEGAL
1. Objet et acceptation
Le présent avertissement légal régule l’emploi de notre site Internet, duquel est titulaire BARTALI PIZZA,S.L. . La navigation par le site Internet de BARTALI PIZZA,S.L. il attribue la condition d’utilisateur du même et il implique l’acceptation pleine et sans des réserves de toutes et chacune des dispositions comprises dans cet Aviz Legal, qui peuvent souffrir des modifications. Vous s’oblige à faire un emploi correct du site Internet de conformité avec les lois, la bonne foi, l’ordre public, les emplois du transit et le présent Aviz Legal. Le vous répondra face à BARTALI PIZZA,S.L. ou face à troisièmes, de n’importe quels dommages et préjudices qui puissent lui causer à conséquence du manquement de cette obligation.
2. Identification et comunications
BARTALI PIZZA,S.L., en accomplissement de la Loi 34/2002, de 11 juillet, de services de la société de l’information et de commerce électronique, le rapporte que:
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- Son appellation sociale est: BARTALI PIZZA,S.L.
- Son CIF est: B42911214
- Son domicile social est dans: RUE NOUVELLE DU THÉÂTRE, 3 – (17004) GÉRONE
- Inscription au registre mercantile :
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Pour se communiquer avec nous, posons à sa disposition différentes moyens de contact spécifiés dans la politique de privacité.
Toutes les notifications et comunications qu’il réalise avec BARTALI PIZZA,S.L. ils se considèreront efficaces, avec caractère général, pourvu qu’ils se réalisent par les moyens spécifiés avant
3. Conditions d’accès et utilisation
Le site Internet et ses services sont d’accès libre, pourtant, BARTALI PIZZA,S.L. il aménage l’utilisation de quelques-uns des services offerts dans son web au préalable remplissage du correspondant formulaire.
Vous garantit l’authenticité et actualité de toutes ces données qu’il communique à BARTALI PIZZA,S.L. et ce sera le seul responsable des manifestations fausses ou inexactes qu’il réalise.
Vous s’engage expressément à faire un emploi adapté des contenus et services du BARTALI PIZZA,S.L. et à ne pas les utiliser pour, entre autres:
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- Diffuser des contenus, délictueux, violents, pornographiques, racistes, xénophobe, offensifs, d’apologie du terrorisme ou, en général, contraires à la loi ou à l’ordre public.
- Introduire dans le réseau virus informatiques ou réaliser des actions susceptibles d’altérer, avarier, interrompre ou générer des erreurs ou dommages dans les documents électroniques, données ou systèmes physiques et logiques de BARTALI PIZZA,S.L. ou de troisièmes personnes; ainsi qu’entraver l’accès d’autres utilisateurs au site Internet et à ses services moyennant la consommation massive des ressources informatiques à travers lesquels BARTALI PIZZA,S.L. il prête ses services.
- Essayer d’accéder des données d’autres personnes ou à des aires restreintes des systèmes informatiques de BARTALI PIZZA,S.L. ou de troisièmes et, si c’est le cas, extraire information.
- Violer les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que violer la confidentialité de l’information de BARTALI PIZZA,S.L. ou de troisièmes.
- Supplanter l’identité d’un autre utilisateur, des administrations publiques ou d’un troisième.
- Reproduire, copier, distribuer, poser à disposition ou de n’importe quelle autre forme communiquer publiquement, transformer ou modifier les contenus, sauf qu’on table sur l’autorisation du titulaire des correspondants droits ou cela résulte légalement permis.
- Collecter des données avec but publicitaire et d’expédier publicité de n’importe quelle classe et comunications avec des buts de vente ou autres de nature commerciale sans que mediï sa préalable sollicitude ou consentement.
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Tous les contenus du site Internet, comme des textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologie, logiciel, ainsi que son design graphique et codes source, constituent une œuvre la propriété de laquelle appartient à BARTALI PIZZA,S.L., sans qu’ils puissent se comprendre comme cédés aucun des droits d’exploitation sur les mêmes au delà du strictement nécessaire pour le correct emploi du web.
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4. Exclusion de garanties et de responsabilité
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5. Procédure en cas de réalisation d’activités de caractère illicite
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Pour toute question litigieuse qui incombe le site Internet de BARTALI PIZZA,S.Lème., sera applicable la législation espagnole, sent compétentes les Tribunaux et Tribunaux plus proches au siège de (Espagne).
6. Publications
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